Jean-Louis Denoit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis DENOIT
maire de Viviez
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre suppléant
sur désignation du président de l'Association des maires de France
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
suppleant
JORFTEXT000043729608
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2021
01/07/2021
De:
Jean-Louis Denoit
Objet:
membres du groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1407778A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2014
25/12/2014
De:
Denoît (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du conseil supérieur de prévention des risques technologiques
les personnes ci-après
Groupe:
Groupe de travail relatifs aux sites et sols pollués, dans le cadre du Conseil supérieur de prévention des risques technologiques
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1109315A
(source BODD)
nomination
10 Juillet 2011
10/07/2011